Archives mensuelles : juin 2016

Un rapprochement est nécessaire entre l’Italie et la France

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Mardi 28 juin, avec les membres du groupe interparlementaire d’amitié France-Italie, nous avons eu la chance de déjeuner avec Enrico Letta qui fut président du Conseil italien (2013-2014).

Au cours de ce déjeuner de travail, nous avons évoqué le résultat du référendum britannique et ses conséquences sur l’Union européenne et avons souligné la nécessité d’un rapprochement entre l’Italie et la France.

Désertification médicale : Michel Vaspart interroge le Gouvernement sur le bilan des mesures incitatives mises en place

Lors de la séance des Questions orales sans débat au Sénat, le 21 juin 2016, Michel Vaspart a interrogé le Gouvernement sur le bilan des mesures incitatives prises par celui-ci pour lutter contre la désertification médicale notamment pour le département des Côtes-d’Armor.

La chienlit

La barbarie islamiste a encore frappé aux Etats-Unis et dans notre pays. Cette fois, les terroristes ont visé le domicile de deux policiers. Un pas supplémentaire vient d’être franchi. Les gendarmes et les policiers sont en première ligne et ils sont clairement visés. L’horreur a été atteinte. Continuer la lecture

Inauguration du belvédère de la Fauconnière au Cap Fréhel

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Ce vendredi 17 juin, à l’invitation de Claudine Belliard, Maire de Plévenon, j’étais au Cap Fréhel pour inaugurer le belvédère qui remplace désormais l’ancien restaurant de la Fauconnière, à proximité du phare.

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Construit dans les années 1920, ce bâtiment a longtemps abrité un restaurant offrant une vue panoramique sans égal. En 2012, les propriétaires ont décidé de vendre ce bâtiment qui a été racheté par le Conservatoire du Littoral dans le but d’implanter un belvédère permettant d’admirer la réserve ornithologique en toute sécurité.

L’établissement de ce belvédère constitue la première étape d’un projet d’aménagement en vue d’obtenir le label Grands sites de France pour le Cap Fréhel

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Prise de parole de Claudine Belliard, Maire de Plévenon

Proposition de loi pour l’économie bleue (dernière lecture) : intervention de Michel Vaspart en discussion générale

Après l’accord trouvé entre les membres de la commission mixte paritaire, le 6 avril dernier, le Sénat avait à se prononcer une dernière fois sur la proposition de loi pour l’économie bleue.

Retrouvez ci-après l’intervention de Michel Vaspart, membre de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission mixte paritaire, lors de la discussion générale : Continuer la lecture

20 Minutes du 7 juin 2016 : Le Parlement adopte définitivement la proposition de loi sur « l’économie bleue »

Quatre marins-pêcheurs sauvés près de La Hague (Manche) après le naufrage de leur bateau à la suite d'un incendie - CHARLY TRIBALLEAU AFP

Quatre marins-pêcheurs sauvés près de La Hague (Manche) après le naufrage de leur bateau à la suite d’un incendie – CHARLY TRIBALLEAU AFP

Le Parlement a adopté définitivement mardi la proposition de loi sur «l’économie bleue», avec le feu vert du Sénat à ce texte qui entend accroître les bénéfices tirés par la France de l’activité maritime, tout en affichant le souci de l’environnement.

Seuls les sénateurs communistes ont voté contre ce texte, déjà adopté le 1er juin par les députés, et les écologistes se sont abstenus. Sénateurs et députés avaient trouvé un compromis à l’occasion d’une commission mixte paritaire (CMP).

La proposition de loi qui avait été présentée par les députés socialistes prévoit des dispositions en faveur de la compétitivité des exploitations maritimes et des ports de commerce comme l’exonération de cotisations patronales pour tous les navires battant pavillon français soumis à une cotisation internationale.

Il prévoit aussi l’instauration de l’autoliquidation de la TVA à l’importation dans les ports, ou l’extension de l’autorisation des jeux de hasard à bord de l’ensemble des navires à passagers français.

Le texte comporte également des mesures de soutien aux pêches maritimes et aux cultures marines, ainsi que l’institution d’un régime d’assurance adapté pour les installations d’énergies marines renouvelables (projets d’éoliennes offshore) et la mise en place d’une information sur l’origine des produits aquatiques alimentaires distribués.

Le rapporteur Didier Mandelli (Les Républicains, LR) a estimé que «la CMP a très largement entériné les propositions du Sénat pour renforcer la compétitivité maritime».

Au contraire pour Evelyne Didier (CRC, Communiste, républicain et citoyen), «tous les aspects positifs du texte ont été supprimés en CMP». «Les raisons qui nous ont amené à voter contre en premier lecture ont été maintenues», a-t-elle ajouté en faisant état de «régressions du droit social».

Ronan Dantec (écologiste) a jugé «désastreux» une disposition introduite au cours de la navette: une peine de six mois de prison contre les auteurs d’intrusions dans les zones portuaires, qui vise directement celle de Calais. «Comment croire que c’est en criminalisant à tout va que l’on va régler un problème humain», a-t-il dit. «On punit, au lieu de s’attaquer au problème de fond».

Pour Michel Vaspart (LR) «ce projet de loi témoigne de la vision parcellaire du gouvernement et ne permettra pas de rétablir une véritable politique maritime». Mais il a relevé des «avancées majeures», notamment sur la gouvernance des ports, ce qui justifie le vote positif de son groupe.

De la même manière, Annick Billon (UDI-UC) a jugé que «ce texte a le mérite de rappeler aux uns et aux autres que la France est une grande puissance maritime et que son avenir est tourné vers la mer».

Nelly Tocqueville (PS) a estimé pour sa part que cette proposition de loi «prolonge la volonté du gouvernement d’œuvrer en faveur de l’activité maritime».

Primaire de la Droite et du Centre : réunion publique avec Jean-François Copé à Pléneuf-Val-André

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Dans le cadre de la campagne pour la Primaire de la Droite et du Centre qui se déroulera les 20 et 27 novembre prochains, nous avons eu le plaisir d’accueillir Jean-François Copé, candidat à cette Primaire et Député de Seine-et-Marne, dans notre département. Continuer la lecture