Archives mensuelles : mai 2018

Projet de loi Nouveau Pacte ferroviaire : Michel Vaspart interroge Elisabeth Borne lors de son audition par la Commission de l’Aménagement du territoire du Sénat

Mercredi 16 mai 2018, la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat auditionnait Elisabeth BORNE, ministre des transports, qui présentait le projet de loi sur la réforme ferroviaire. Michel Vaspart lui a fait part de l’émoi que le rapport Spinetta a produit dans les territoires, sur les lignes non rentables et sur les engagements de l’Etat concernant la rénovation de ces lignes.

Michel Vaspart et le groupe Les Républicains du Sénat favorables à la proposition de loi visant à indemniser les propriétaires de l’immeuble Le Signal

Lors de l’examen de la proposition de loi socialiste visant à instaurer un régime transitoire d’indemnisation pour les interdictions d’habitation résultant d’un risque de recul du trait de côte, et qui vise à indemniser les propriétaires de l’immeuble Le Signal à Soulac-sur-Mer (Gironde), Michel Vaspart a présenté la position favorable du groupe Les Républicains du Sénat à cette proposition, lors de la séance publique du 16 mai 2018.

Interview de Michel Vaspart sur Public Sénat sur la future proposition de loi anti casseurs

Michel Vaspart était interviewé pour Sénat 360, le 7 mai 2018, sur Public Sénat, pour évoquer les évènements du 1er mai dernier et le dépôt futur d’une proposition de loi par le groupe Les Républicains du Sénat afin de se prémunir contre les casseurs et « black blocks »