Archives mensuelles : octobre 2018

Surtransposition des règles européennes dans l’élevage : Michel Vaspart interpelle le Gouvernement

Mercredi 31 octobre 2018, le Sénat organisait, sur proposition de la commission des affaires européennes et de la délégation sénatoriale aux entreprises, un débat avec le Gouvernement sur le préjudice de la surtransposition des normes européennes pour les entreprises.

Michel Vaspart a axé sa question sur la surtransposition en matière réglementaire des normes européennes concernant les bâtiments d’élevage.

Michel Vaspart interpelle le Gouvernement sur l’augmentation des taxes sur les carburants

A l’occasion de la séance de Questions au Gouvernement au Sénat, le 25 octobre 2018, Michel Vaspart a interpellé le Gouvernement sur la création et l’augmentation de nombreuses taxes qui touchent les Français au quotidien, comme les taxes sur les carburants.

Question orale sans débat à la Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, sur la possibilité d’organiser des ventes aux enchères judiciaires par voie électronique concernant les bateaux de plaisance

A l’occasion de la séance de Questions orales sans débat au Sénat, le 23 octobre 2018, Michel Vaspart, président du groupe d’études Mer et Littoral du Sénat, a interrogé le Gouvernement sur la possibilité de procéder par voie électronique pour les ventes aux enchères judiciaires concernant les bateaux de plaisance notamment abandonnés chez des professionnels.

Michel Vaspart interroge Valérie Masson-Delmotte, membre du GIEC, sur les conséquences du tout électrique en matière automobile

Mercredi 10 octobre 2018, la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat auditionnait Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue et membre du GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat), qui a présenté le rapport du GIEC relatif aux conséquences d’un réchauffement climatique de 1,5°.

Lors de cette audition, Michel Vaspart l’a interrogé sur les difficultés liées à l’augmentation prévisible de la production électrique pour faire face aux nouveaux usages, notamment en matière d’automobile.