Archives mensuelles : décembre 2018

Michel Vaspart interroge François de Rugy sur le développement de la filière éolienne offshore et sur la gestion des sédiments de la Rance

A l’occasion de l’audition de François de Rugy, Ministre de la Transition écologique et solidaire, par les Commissions des Affaires économiques et de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat et relative à la programmation pluriannuelle de l’énergie, Michel Vaspart a interrogé le ministre sur la filière éolienne offshore et sur la gestion des sédiments de la Rance.

Intervention de Michel Vaspart lors de la table ronde sur la compétitivité des ports maritimes

La Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat organisait avec le Groupe d’études Mer et Littoral présidé par Michel Vaspart une table ronde consacrée à la compétitivité des ports maritimes français en présence d’Hervé Martel, président de l’Union des Ports de France, Michel Neugnot, président de la Commission Transports et Mobilités de Régions de France, Jean-Marc Roué, Président d’Armateurs de France, et Nicolas Trift, Sous-directeur des ports et du transport fluvial au Ministère de la Transition écologique et Solidaire. Retrouvez l’intervention de Michel Vaspart et les réponses à ses observations.

Indemnisation des copropriétaires de l’immeuble Le Signal à Soulac-sur-Mer (Gironde) : Michel Vaspart interpelle le Gouvernement

Lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019 en 1ère lecture par le Sénat, le dimanche 2 décembre 2018, Michel Vaspart est intervenu en soutien à l’amendement déposé par sa collègue Françoise Cartron qui prévoyait l’indemnisation spécifique des copropriétaires de l’immeuble Le Signal de Soulac-sur-Mer (Gironde), construit dans les années 60 et désormais interdit d’occupation en raison du recul du trait de côte.

Malgré l’avis défavorable du Gouvernement et de la Commission, le Sénat a adopté cet amendement.

Michel Vaspart présente l’avis défavorable de la Commission de l’Aménagement du territoire du Sénat sur les crédits de la mission Affaires maritimes et portuaires lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019

Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2019 en première lecture par le Sénat, dimanche 2 décembre 2018, Michel Vaspart a présenté l’avis défavorable rendu par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable pour l’adoption des crédits de la mission Affaires maritimes et portuaires.