Michel Vaspart

Sénateur des Côtes-d'Armor

Michel Vaspart
Aller au contenu
  • Accueil
  • Me connaître
  • Au Sénat
    • En séance publique
    • En Commission
    • Délégation aux entreprises
    • Propositions de loi
    • Questions écrites
  • En Côtes-d’Armor
  • Dans la presse
  • Lettre d’information
    • Lettre d’information N°01 – Avril 2016
    • Compte-rendu de mandat – Mai 2018
  • Me contacter

Ouest-France du 18 avril 2015 : « Michel Vaspart fait passer un amendement au Sénat »

Tweet

2015-04-18 OF Amendement pratiques commerciales abusives

Cette entrée a été publiée dans Au Sénat, Dans la presse, En séance publique, et marquée avec Loi Macron, le 20 avril 2015 par Michel Vaspart.

Navigation des articles

← Le Télégramme du 18 avril 2015 Ouest-France du 27 avril 2015 : Pleudihen-sur-Rance : « Inauguration du nouveau Crédit Agricole » →

Abonnez-vous à ma lettre d’information


Permanence
25, place Duguesclin
BP 63 103
22 103 DINAN Cedex

Tél : 02.96.89.15.25

Albums photos