Archives par étiquette : Audition

Michel Vaspart interroge Valérie Masson-Delmotte, membre du GIEC, sur les conséquences du tout électrique en matière automobile

Mercredi 10 octobre 2018, la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat auditionnait Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue et membre du GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat), qui a présenté le rapport du GIEC relatif aux conséquences d’un réchauffement climatique de 1,5°.

Lors de cette audition, Michel Vaspart l’a interrogé sur les difficultés liées à l’augmentation prévisible de la production électrique pour faire face aux nouveaux usages, notamment en matière d’automobile.

Michel Vaspart interroge Julien Denormandie sur le dispositif dents creuses prévu au PJL ELAN

Mercredi 13 juin 2018, la Commission des Affaires économiques du Sénat auditionnait Julien DENORMANDIE, Secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Cohésion des territoires, qui présentait le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) qui va être examiné par le Sénat.

Lors de cette audition, Michel VASPART a interrogé le secrétaire d’Etat sur l’article 12 quinquies ajouté par l’Assemblée nationale et qui prévoit l’assouplissement des jurisprudences issues de la loi Littoral, et particulièrement sur le dispositif concernant l’urbanisation des « dents creuses ».

Il l’a également interrogé sur la question de la conchyliculture et des cultures marines qui ne sont pas spécifiquement mentionnées dans le texte.

Michel Vaspart interroge Bernard Roman, Président de l’ARAFER, sur les risques de litiges entre les régions et les opérateurs, ainsi que sur le rôle de l’ARAFER pour imposer plus de transparence à SNCF Réseau

Le 22 mai 2018, Bernard ROMAN, Président de l’ARAFER (Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières), était auditionné par la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat. Michel Vaspart l’a interrogé sur les risques de litiges entre les régions et les opérateurs quant aux dessertes sur des lignes utilisées par les TGV et les TER, ainsi que sur le rôle de l’ARAFER pour imposer plus de transparence à SNCF Réseau dans le financement des travaux de régénération des lignes.

Projet de loi Nouveau Pacte ferroviaire : Michel Vaspart interroge Elisabeth Borne lors de son audition par la Commission de l’Aménagement du territoire du Sénat

Mercredi 16 mai 2018, la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat auditionnait Elisabeth BORNE, ministre des transports, qui présentait le projet de loi sur la réforme ferroviaire. Michel Vaspart lui a fait part de l’émoi que le rapport Spinetta a produit dans les territoires, sur les lignes non rentables et sur les engagements de l’Etat concernant la rénovation de ces lignes.

Transparence des autorités administratives indépendantes : Michel Vaspart interroge Chantal Jouanno, candidate à la présidence de la Commission nationale du débat public

Candidate à la présidence de la Commission nationale du débat public, autorité administrative indépendante, Chantal Jouanno était auditionnée par la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat, le 7 mars 2018, en application de l’article de la Constitution.

Lors de cette audition, Michel Vaspart l’a interrogé sur la nécessaire transparence des AAI.

Désertification médicale, fusion des EPCI, urbanisation des dents creuses : Michel Vaspart interpelle Jacques Mézard

Lors de l’audition de Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des Territoires, par la Commission de l’Aménagement du Territoire et du Développement durable du Sénat, jeudi 16 novembre 2017, Michel Vaspart a attiré son attention sur les problèmes de désertification médicale, les difficultés liées à la fusion des communautés de communes et l’urbanisation des dents creuses rendue quasi impossible par la loi NOTRe et la loi Littoral.

Michel Vaspart demande à la ministre des Transports une plus grande transparence de SNCF Réseau

 

Lors de l’audition d’Elisabeth BORNE, Ministre des Transports, par la Commission de l’Aménagement du Territoire du Sénat, mercredi 8 novembre 2017, Michel VASPART lui a demandé une plus grande transparence de la part de SNCF Réseau dans l’utilisation des fonds publics affectés à la rénovation des lignes ferroviaires, ces fonds provenant désormais majoritairement des collectivités locales.

Audition d’Alexandre de Juniac, PDG du groupe Air France – KLM

Lors de l’audition du Président Directeur général du groupe Air France – KLM, Alexandre de Juniac, par la Commission du Développement durable, le 12 novembre dernier, Michel Vaspart l’a interpellé sur les conséquences de l’accord salarial passé lors de la grève des mois de septembre-octobre derniers. Continuer la lecture

Audition de Bruno LASSERRE, président de l’Autorité de la concurrence, sur l’avis de l’Autorité relatif au secteur des autoroutes

Lors de sa séance du 22 octobre 2014, la Commission du développement durable a auditionné Monsieur Bruno LASSERRE, président de l’Autorité de la concurrence, sur l’avis de l’Autorité relatif au secteur des autoroutes. Continuer la lecture