Archives par étiquette : Débat

Débat sur l’avenir des trains express régionaux : question sur la rénovation de la ligne ferroviaire Lamballe – Dinan – Dol-de-Bretagne

A la demande du groupe Les Républicains, le Sénat a débattu le 7 janvier 2020 de l’avenir des trains express régionaux. Michel Vaspart a interrogé le secrétaire d’Etat aux transports sur la continuité des travaux de rénovation de la ligne ferroviaire Lamballe – Dinan – Dol-de-Bretagne.

Surtransposition des règles européennes dans l’élevage : Michel Vaspart interpelle le Gouvernement

Mercredi 31 octobre 2018, le Sénat organisait, sur proposition de la commission des affaires européennes et de la délégation sénatoriale aux entreprises, un débat avec le Gouvernement sur le préjudice de la surtransposition des normes européennes pour les entreprises.

Michel Vaspart a axé sa question sur la surtransposition en matière réglementaire des normes européennes concernant les bâtiments d’élevage.