Archives par étiquette : Développement durable

Michel Vaspart interroge François de Rugy sur la production électrique pour l’automobile et sur la gestion des sédiments de la Rance

Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2019 par le Sénat, la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable auditionnait François de Rugy, Ministre d’Etat, Ministre de la Transition écologique et solidaire.

Michel Vaspart l’a interrogé sur le développement de l’hydrogène dans l’automobile, sur l’impact sur la production d’électricité en cas de développement de la voiture électrique, et en fin, plus localement, sur le dossier de la gestion des sédiments de la Rance.

Michel Vaspart s’interroge sur les risques d’interprétation en matière environnementale

Le 11 juillet 2018, la Commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat organisait une table ronde avec Michel PRIEUR, professeur émérite à l’université de Limoges, président du Centre international de droit comparé de l’environnement, Didier MAUS, ancien conseiller d’État, professeur de droit constitutionnel (Aix Marseille Université), Yann AGUILA, conseiller d’État, avocat à la cour et Dominique BOURG, professeur à l’université de Lausanne.

Lors de cette table ronde, Michel Vaspart est intervenu pour rappeler les difficultés qui peuvent résulter de l’interprétation des principes constitutionnels notamment celui de précaution.

Pour regarder l’ensemble du débat, vous pouvez le faire à cette adresse : http://videos.senat.fr/video.759143_5b43e1aa931ca.table-ronde-relative-a-l-inscription-des-enjeux-climatiques-et-environnementaux-dans-la-constitution

Communiqué de presse du Sénat : « Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux »

Lors de sa réunion du mercredi 24 janvier, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a adopté la proposition de loi sénatoriale n° 717 relative au développement durable des territoires littoraux , sur le rapport de Didier Mandelli (LR – Vendée).

Déposée par Michel Vaspart (LR – Côtes-d’Armor), Bruno Retailleau (LR – Vendée), Philippe Bas (LR – Manche) et de nombreux sénateurs des groupes Les Républicains et Union Centriste, cette proposition de loi vise à relancer les travaux parlementaires menés sur la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique , interrompus en 2017 par la suspension des travaux parlementaires. Continuer la lecture