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Projet de loi de finances pour 2019 : Michel Vaspart interroge Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les crédits du transport maritime

Rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable pour les crédits des transports maritimes dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2019, Michel Vaspart a interrogé la ministre des transports, Elisabeth Borne, lors de son audition par la commission au Sénat, le 13 novembre 2018, sur la transition énergétique pour les navires, les conséquences du Brexit pour les ports français, la demande de régionalisation des ports maritimes, la requalification des contrats d’exploitation des ports et sur la redevance archéologique préventive sur le domaine public maritime.

Proposition de loi pour l’économie bleue : intervention de Michel Vaspart lors de la discussion générale

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Ce jeudi 10 mars 2016, le Sénat examinait en 1re lecture la proposition de loi pour l’économie bleue adoptée par l’Assemblée nationale.

Cette proposition de loi traite notamment de la compétitivité des exploitations maritimes et des ports de commerce, des pêches maritimes et des cultures maritimes.

Retrouvez ci-après le texte de l’intervention de Michel Vaspart lors de la discussion générale de cette proposition de loi : Continuer la lecture