Archives par étiquette : Simplification

Michel Vaspart demande la simplification des tâches administratives au sein des écoles

Question écrite n° 19098 publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015 – page 3185

M. Michel Vaspart attire l’attention de Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la simplification des tâches administratives au sein des écoles. Continuer la lecture

Simplification des normes pour les entreprises : Michel Vaspart s’interroge sur les mesures proposées par le Gouvernement

Lors de la séance publique du 10 juin 2015, le Sénat a débattu, à la demande de la présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises, dont Michel Vaspart est membre, de l’état de la simplification des normes administratives applicables aux entreprises.

Dans son intervention, le sénateur des Côtes-d’Armor a interrogé le Secrétaire d’Etat à la Réforme de l’Etat et à la Simplification sur la portée réelle et concrète des mesures annoncées jusqu’à présent.

Michel Vaspart interpelle le Ministre de l’Agriculture sur l’urgente nécessité de simplifier les normes imposées aux agriculteurs

Question écrite n° 13827 de M. Michel Vaspart (Côtes-d’Armor – UMP)
publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014 – page 2569

M. Michel Vaspart attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur l’urgente nécessité de simplifier les normes imposées aux professionnels de l’agriculture. Continuer la lecture

Simplification de la vie des entreprises : Michel Vaspart intervient en discussion générale lors de l’examen du projet de loi en 1re lecture

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mesdames, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, c’est avec une certaine émotion que je prends la parole pour la première fois dans cet hémicycle (Encouragements sur les travées de l’UMP.), tout particulièrement sur un tel sujet, la simplification de la vie des entreprises.

En effet, pendant des années, j’ai été, dans mon département, les Côtes-d’Armor, dirigeant d’une entreprise de 220 salariés et, bien sûr, j’ai été régulièrement confronté à des lourdeurs administratives, des contraintes totalement excessives, sans parler des grandes difficultés que rencontre de manière générale le créateur d’entreprise. Continuer la lecture