Archives par étiquette : trait de côte

Michel Vaspart et le groupe Les Républicains du Sénat favorables à la proposition de loi visant à indemniser les propriétaires de l’immeuble Le Signal

Lors de l’examen de la proposition de loi socialiste visant à instaurer un régime transitoire d’indemnisation pour les interdictions d’habitation résultant d’un risque de recul du trait de côte, et qui vise à indemniser les propriétaires de l’immeuble Le Signal à Soulac-sur-Mer (Gironde), Michel Vaspart a présenté la position favorable du groupe Les Républicains du Sénat à cette proposition, lors de la séance publique du 16 mai 2018.

Communiqué de presse du Sénat : « Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux »

Lors de sa réunion du mercredi 24 janvier, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a adopté la proposition de loi sénatoriale n° 717 relative au développement durable des territoires littoraux , sur le rapport de Didier Mandelli (LR – Vendée).

Déposée par Michel Vaspart (LR – Côtes-d’Armor), Bruno Retailleau (LR – Vendée), Philippe Bas (LR – Manche) et de nombreux sénateurs des groupes Les Républicains et Union Centriste, cette proposition de loi vise à relancer les travaux parlementaires menés sur la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique , interrompus en 2017 par la suspension des travaux parlementaires. Continuer la lecture

PPL Adaptation des territoires littoraux aux changements climatiques : intervention de Michel Vaspart, rapporteur du texte, lors de la discussion générale

Lors de sa séance du 11 janvier, le Sénat a examiné la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux aux changements climatiques.
Retrouvez l’intervention de Michel Vaspart, rapporteur du texte au nom de la Commission de l’Aménagement du territoire et du Developpement durable, lors de la discussion générale